DRH_RSU_INSTANCES

Dangers signalés

Dont inscrits au registre

Dont saisine de l'inspection du travail

2024

1

0

2023

0

Liste des champs

Champs masqués

Zone filtre

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

libellé

Zone données

Dangers signalés

Dont inscrits au registre

Dont saisine de l'inspection du travail

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Droits de retrait

Dont reconnu par l'administration

2024

1

2023

0

Liste des champs

Champs masqués

Zone filtre

MOTIF

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

libellé

Zone données

Droits de retrait

Dont reconnu par l'administration

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

2024

2023

Total

254

215

Liste des champs

Champs masqués

Zone filtre

ACCEPTES_ET_MIS_EN_OEUVRE_PAR_L_ADMINISTRATION

ACCEPTES_ET_NON_ENCORE_MIS_EN_OEUVRE_PAR_L_ADMINISTRATION

NON_ENCORE_ACCEPTES

REFUSES_ET_SIGNALES_AUX_FORMATIONS_SPECIALISEES_SANTE_SECURITE_E

libellé

POUR_LESQUELS_L_INFORMATION_NON_DISPONIBLE

CODE_ANNEE

Zone lignes

Zone colonnes

ANNEE

Zone données

NB_AMENGAMENTS_POSTE_PROPOSES

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

2024

2023

Total

0

Liste des champs

Champs masqués

Zone filtre

libellé

Zone lignes

Zone colonnes

ANNEE

Zone données

NB_ETABLISSEMENTS_ENTENDUS

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nb de demandes de recours à l'initiative de l'administration

Nb de demandes de recours suite à une délibération de la FS

Nb de demandes de recours en cours de procédure

Nb de demandes de recours refusées par l'administration

Nb de demandes de recours à l'ISST pour désaccord sérieux et persistant sur le recours à l'expert certifié

Nb de demandes de recours à l'IT pour désaccord sérieux et persistant sur le recours à l'expert certifié

Budget total des expertises

Délai moyen des expertises

2024

0

2023

0

Total général

0

Liste des champs

Champs masqués

Zone filtre

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

libellé

Zone données

Nb de demandes de recours à l'initiative de l'administration

Nb de demandes de recours suite à une délibération de la FS

Nb de demandes de recours en cours de procédure

Nb de demandes de recours refusées par l'administration

Nb de demandes de recours à l'ISST pour désaccord sérieux et persistant sur le recours à l'expert certifié

Nb de demandes de recours à l'IT pour désaccord sérieux et persistant sur le recours à l'expert certifié

Budget total des expertises

Délai moyen des expertises

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nb de membres F3SCT

Nb de membres ayant reçu au moins une formation

Nb de jours de formation reçus

Dont jours de formations SST

Dont jours de congés pour formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditiions de travail

2024

Titulaire

10

4

13,2

2,3

0,0

Suppléant

10

6

14,1

6,1

0,0

Total 2024

20

10

27,3

8,4

0,0

2023

Titulaire

10

9

17,5

10,5

Suppléant

12

7

21,0

10,5

Total 2023

22

16

38,5

21,0

Total général

42

26

65,8

46,9

21,0

Liste des champs

Champs masqués

Zone filtre

Zone lignes

ANNEE

TIT_SUPPL

Zone colonnes

libellé

Zone données

Nb de membres F3SCT

Nb de membres ayant reçu au moins une formation

Nb de jours de formation reçus

Dont jours de formations SST

Dont jours de congés pour formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditiions de travail

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre de CSA exerçant les compétences d'une FS

Nombre de FS

Type de FS

Nombre d'agents couverts

Nombre de services couverts

Nombre de sites couverts


1	1	FS du CSA	Tous	Tous	Tous

Nombre de réunions :

A l'initiative du président

Sur demande d'au moins la moitié des représentants du personnel

Suite à un accident grave

Suite au signalement d'un danger grave et imminent

2024

11

0

1

2023

6

0

Liste des champs

Champs masqués

Libellé

Libellé_Enq

Libellé_Participation_Reu

Zone filtre

PARTICIPATION_ISST

PARTICIPATION_AP

PARTICIPATION_MED_TRAVAIL

PARTICIPATION_CP

NB_VISITES_SITES

NB_ENQUETES_ACCIDENT_TRAVAIL

NB_ENQUETES_MALADIE_PRO

Nb de groupes de travail

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libellé_Réu

Zone données

A l'initiative du président

Sur demande d'au moins la moitié des représentants du personnel

Suite à un accident grave

Suite au signalement d'un danger grave et imminent

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre de réunions avec la participation :

De l'inspecteur de santé et sécurité au travail

Des assistants de prévention

Des conseillers de prévention

Du médecin du travail

2024

6

0

11

10

2023

0

6

4

Liste des champs

Champs masqués

Libellé

Libellé_Enq

Libellé_Réu

Zone filtre

NB_VISITES_SITES

NB_ENQUETES_ACCIDENT_TRAVAIL

Nb de réunions suite au signalement d'un danger grave et imminent

NB_ENQUETES_MALADIE_PRO

Nb de réunions à l'initiative du président

Nb de réunions sur demande d'au moins la moitié des représentants du personnel

Nb de groupes de travail

Nb de réunions suite à un accident grave

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libellé_Participation_Reu

Zone données

De l'inspecteur de santé et sécurité au travail

Des assistants de prévention

Des conseillers de prévention

Du médecin du travail

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre d'enquêtes réalisées :

Suite à un accident de travail

Suite à une maladie professionnelle

2024

1

0

2023

0

Liste des champs

Champs masqués

Libellé

Libellé_Réu

Zone filtre

Nb de réunions suite au signalement d'un danger grave et imminent

Nb de réunions à l'initiative du président

Nb de réunions sur demande d'au moins la moitié des représentants du personnel

Nb de réunions suite à un accident grave

De l'inspecteur de santé et sécurité au travail

Des assistants de prévention

Du médecin du travail

Des conseillers de prévention

Libellé_Participation_Reu

Nb de groupes de travail

Nb de visites de sites effectuées

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libellé_Enq

Zone données

Suite à un accident de travail

Suite à une maladie professionnelle

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nb de groupes de travail

Nb de visites de sites effectuées

2024

4

2023

3

Liste des champs

Champs masqués

Libellé_Réu

Zone filtre

Nb de réunions suite au signalement d'un danger grave et imminent

Nb de réunions à l'initiative du président

Nb de réunions sur demande d'au moins la moitié des représentants du personnel

Nb de réunions suite à un accident grave

De l'inspecteur de santé et sécurité au travail

Des assistants de prévention

Du médecin du travail

Des conseillers de prévention

Libellé_Participation_Reu

Nb d'enquêtes réalisées suite à un accident de travail

Nb d'enquêtes réalisées suite à une maladie professionnelle

Libellé_Enq

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libellé

Zone données

Nb de groupes de travail

Nb de visites de sites effectuées

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre de saisines de la FS par le CSA :

A l'initiative de l'administration

A l'initiative des membres du CSA

2024

0

2023

0

Liste des champs

Champs masqués

Libellé

Zone filtre

CSA_SUBSTITUE_FS

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libillé_Saisine

Zone données

A l'initiative de l'administration

A l'initiative des membres du CSA

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre de fois où la consultation du CSA s'est substituée à la consultion de la FS

2024

0

2023

0

Liste des champs

Champs masqués

Zone filtre

A l'initiative des membres du CSA

A l'initiative de l'administration

Libillé_Saisine

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libellé

Zone données

CSA_SUBSTITUE_FS

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

ANNEE

Nb DUERP reçus

Dont intégrant TMS

Dont intégrant RPS

Nb DUERPS étudiés


2024	1	0	0	1
2023	0	0	0	0

Sélection de champs

libellé

libellé_Avis

libellé_Consult

libellé_Infos_ATMP

libellé_Mesures

Libellé_Prog_Prev

Libellé_SST

NB_AVIS_FS

NB_CONSULT_AMENAGEMENTS

NB_CONSULT_INTRODUCTION_TECHNO

NB_CONSULT_MESURES_GENERALES

NB_CONSULT_REGLEMENTS

NB_INFORMATIONS_AT_MP

NB_LETTRES_CADRAGE_RECUES

NB_MESURES_EN_COURS

NB_MESURES_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_NON_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_PROPOSEES

NB_MESURES_REFUSEES

NB_MESURES_RPS

NB_MESURES_TMS

NB_PROG_ANNUELS

NB_PROG_ANNUELS_AVIS

NB_PROG_ANNUELS_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS_RECUS

NB_PROG_ANNUELS_RPS

NB_PROG_ANNUELS_TMS

NB_RAPPORTS_ISST_RECUS

NB_RAPPORTS_MR_RECUS

NB_REGISTRES_SST_ETUDIES

NB_SERVICES_COUVERTS_SST

NB_SIGNALEMENTS_REFUS_AMENAGEMENT_POSTE

Nombre de consultations des FS sur :

Des projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail

Des projets importants d'introduction de nouvelles technologies

Des projets de règlement et de consignes

Des mesures générales prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils et des travailleurs handicapés, notamment sur l'aménagement des postes de travail

2024

0

1

2

2023

2

0

2

0

Liste des champs

Champs masqués

libellé

libellé_Avis

libellé_Mesures

Libellé_Prog_Prev

Libellé_SST

Zone filtre

NB_SERVICES_COUVERTS_SST

NB_REGISTRES_SST_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS

NB_PROG_ANNUELS_RECUS

NB_PROG_ANNUELS_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS_AVIS

NB_PROG_ANNUELS_TMS

NB_PROG_ANNUELS_RPS

NB_DUERPS_RECUS

NB_DUERP_ETUDIES

NB_DUERP_ETUDIES_TMS

NB_DUERP_ETUDIES_RPS

NB_AVIS_FS

NB_MESURES_PROPOSEES

NB_MESURES_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_NON_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_REFUSEES

Nb d'information des FS concernant des AT et MP survenus dans leurs services

NB_MESURES_EN_COURS

NB_MESURES_TMS

NB_MESURES_RPS

Nb de lettres de cadrage d'AP ou CP reçues

Nb de rapports annuels des médecins du travail reçus

Nb de signalements de refus par l'administration d'aménagement de poste reçus

Nb de rapports d'ISST reçus

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

libellé_Consult

Zone données

Des projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail

Des projets importants d'introduction de nouvelles technologies

Des projets de règlement et de consignes

Des mesures générales prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils et des travailleurs handicapés, notamment sur l'aménagement des postes de travail

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre de programmes annuels de prévention des risques professionnels et des conditions de travail :

Existants

Reçus par la FS

Etudiés par la FS

Ayant fait l'objet d'un avis de la FS

Intégrant les TMS

Intégrant les RPS

2024

1

2023

1

Liste des champs

Champs masqués

libellé

Libellé_SST

Zone filtre

NB_SERVICES_COUVERTS_SST

NB_REGISTRES_SST_ETUDIES

NB_DUERPS_RECUS

NB_DUERP_ETUDIES

NB_DUERP_ETUDIES_TMS

NB_DUERP_ETUDIES_RPS

NB_AVIS_FS

NB_MESURES_PROPOSEES

NB_MESURES_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_NON_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_REFUSEES

Nb d'information des FS concernant des AT et MP survenus dans leurs services

NB_MESURES_EN_COURS

NB_MESURES_TMS

NB_MESURES_RPS

Nb de lettres de cadrage d'AP ou CP reçues

Nb de rapports annuels des médecins du travail reçus

Des projets importants d'introduction de nouvelles technologies

Nb de signalements de refus par l'administration d'aménagement de poste reçus

Nb de rapports d'ISST reçus

Des projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail

Des projets de règlement et de consignes

Des mesures générales prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils et des travailleurs handicapés, notamment sur l'aménagement des postes de travail

libellé_Consult

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libellé_Prog_Prev

Zone données

Existants

Reçus par la FS

Etudiés par la FS

Ayant fait l'objet d'un avis de la FS

Intégrant les TMS

Intégrant les RPS

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre d'informations des FS concernant des AT et MP survenus dans leurs services

2024

1

2023

4

Liste des champs

Champs masqués

libellé_Avis

libellé_Consult

libellé_Mesures

Libellé_Prog_Prev

Libellé_SST

Zone filtre

NB_SERVICES_COUVERTS_SST

NB_REGISTRES_SST_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS

NB_PROG_ANNUELS_RECUS

NB_PROG_ANNUELS_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS_AVIS

NB_PROG_ANNUELS_TMS

NB_PROG_ANNUELS_RPS

NB_DUERPS_RECUS

NB_DUERP_ETUDIES

Nb de mesures proposées

NB_DUERP_ETUDIES_TMS

NB_DUERP_ETUDIES_RPS

Nb de lettres de cadrage d'AP ou CP reçues

Nb de rapports annuels des médecins du travail reçus

Nb de mesures refusées

Nb de mesures intégrant les TMS

Nb de mesures acceptées et non mises en oeuvre

Nb de signalements de refus par l'administration d'aménagement de poste reçus

libellé

Nb de rapports d'ISST reçus

Nb mesures intégrant les RPS

Des projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail

Nb d'avis rendus par la FS

Nb de mesures acceptées et mises en oeuvre

Nb de mesures en cours ou sans suite

Des mesures générales prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils et des travailleurs handicapés, notamment sur l'aménagement des postes de travail

Des projets de règlement et de consignes

Des projets importants d'introduction de nouvelles technologies

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

libellé_Infos_ATMP

Zone données

Nb d'information des FS concernant des AT et MP survenus dans leurs services

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre de mesures :

Nb d'avis rendus par la FS

Proposées par la FS

Acceptées et mises en oeuvre

Acceptées et non mises en oeuvre

Refusées

En cours ou sans suite

Intégrant les TMS

Intégrant les RPS

2024

12

2

0

2

0

2023

6

0

Liste des champs

Champs masqués

libellé

Libellé_Prog_Prev

Libellé_SST

Zone filtre

NB_SERVICES_COUVERTS_SST

NB_REGISTRES_SST_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS

NB_PROG_ANNUELS_RECUS

NB_PROG_ANNUELS_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS_AVIS

NB_PROG_ANNUELS_TMS

NB_PROG_ANNUELS_RPS

NB_DUERPS_RECUS

NB_DUERP_ETUDIES

NB_DUERP_ETUDIES_TMS

NB_DUERP_ETUDIES_RPS

Nb d'information des FS concernant des AT et MP survenus dans leurs services

Nb de lettres de cadrage d'AP ou CP reçues

Nb de rapports annuels des médecins du travail reçus

Nb de signalements de refus par l'administration d'aménagement de poste reçus

Nb de rapports d'ISST reçus

Des projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail

Des mesures générales prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils et des travailleurs handicapés, notamment sur l'aménagement des postes de travail

Des projets de règlement et de consignes

Des projets importants d'introduction de nouvelles technologies

libellé_Consult

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

libellé_Mesures

Zone données

Nb d'avis rendus par la FS

Proposées par la FS

Acceptées et mises en oeuvre

Acceptées et non mises en oeuvre

Refusées

En cours ou sans suite

Intégrant les TMS

Intégrant les RPS

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nb de rapports d'ISST reçus

Nb de lettres de cadrage d'AP ou CP reçues

Nb de rapports annuels des médecins du travail reçus

Nb de signalements de refus par l'administration d'aménagement de poste reçus

2024

1

0

1

0

2023

0

1

0

Liste des champs

Champs masqués

libellé_Avis

libellé_Consult

libellé_Mesures

Libellé_Prog_Prev

Libellé_SST

Zone filtre

NB_SERVICES_COUVERTS_SST

NB_REGISTRES_SST_ETUDIES

NB_CONSULT_AMENAGEMENTS

NB_CONSULT_INTRODUCTION_TECHNO

NB_CONSULT_REGLEMENTS

NB_CONSULT_MESURES_GENERALES

NB_PROG_ANNUELS

NB_PROG_ANNUELS_RECUS

NB_PROG_ANNUELS_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS_AVIS

NB_PROG_ANNUELS_TMS

NB_PROG_ANNUELS_RPS

NB_DUERPS_RECUS

NB_DUERP_ETUDIES

NB_DUERP_ETUDIES_TMS

NB_DUERP_ETUDIES_RPS

NB_AVIS_FS

NB_MESURES_PROPOSEES

NB_MESURES_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_NON_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_REFUSEES

NB_MESURES_EN_COURS

NB_MESURES_TMS

NB_MESURES_RPS

Nb d'information des FS concernant des AT et MP survenus dans leurs services

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

libellé

Zone données

Nb de rapports d'ISST reçus

Nb de lettres de cadrage d'AP ou CP reçues

Nb de rapports annuels des médecins du travail reçus

Nb de signalements de refus par l'administration d'aménagement de poste reçus

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour

Nombre de registre étudiés par la FS

2024

1

2023

1

Liste des champs

Champs masqués

libellé_Avis

libellé_Consult

libellé_Mesures

Libellé_Prog_Prev

Zone filtre

NB_SERVICES_COUVERTS_SST

NB_RAPPORTS_ISST_RECUS

NB_LETTRES_CADRAGE_RECUES

NB_RAPPORTS_MR_RECUS

NB_SIGNALEMENTS_REFUS_AMENAGEMENT_POSTE

NB_INFORMATIONS_AT_MP

NB_CONSULT_AMENAGEMENTS

NB_CONSULT_INTRODUCTION_TECHNO

NB_CONSULT_REGLEMENTS

NB_CONSULT_MESURES_GENERALES

NB_PROG_ANNUELS

NB_PROG_ANNUELS_RECUS

NB_PROG_ANNUELS_ETUDIES

NB_PROG_ANNUELS_AVIS

NB_PROG_ANNUELS_TMS

NB_PROG_ANNUELS_RPS

NB_DUERPS_RECUS

NB_DUERP_ETUDIES

NB_DUERP_ETUDIES_TMS

NB_DUERP_ETUDIES_RPS

NB_AVIS_FS

NB_MESURES_PROPOSEES

NB_MESURES_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_NON_MISE_EN_OEUVRE

NB_MESURES_REFUSEES

NB_MESURES_EN_COURS

NB_MESURES_TMS

NB_MESURES_RPS

libellé

Zone lignes

ANNEE

Zone colonnes

Libellé_SST

Zone données

NB_REGISTRES_SST_ETUDIES

Différer la mise à jour de la mise en page

Mise à jour